Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EDIVA
/
SEVILLON VIN DE PAYS DE L HERAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLON VIN DE PAYS DE L HERAULT
EDIVA

Numéro de dépôt :
969249
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVILLON VIN DE PAYS DE L HERAULT

Déposée le 3 décembre 1976 par EDIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVILLON VIN DE PAYS DE L HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EDIVA domicilié(e) (soc. an.), 48, avenue du Président-Roosevelt, Neuilly-Plaisance (Seine Saint-Denis). - France.

La marque SEVILLON VIN DE PAYS DE L HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SEVILLON VIN DE PAYS DE L HERAULT est expirée depuis le 3 décembre 1986.

EDIVA a également déposé les autres marques suivantes : RELAY ROYAL , CHEVALIER D ESTRAMIERES , PITCHOUN , CHATOUNETTA , GAILLARDOT , ANDRE COLLIN


EDIVA - (soc. an.), 48, avenue du Président-Roosevelt, Neuilly-Plaisance (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.